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Arrêté du 8 février 2016

Article 10

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Article 10

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 septembre 2023

Créé le 1 janvier 2018 · Abrogé le 1 septembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modifications du BTS Moteurs à Combustion Interne

Résumé. Un arrêté du 11 mars 2016 précise les modalités d'exécution pour le brevet de technicien supérieur en moteurs à combustion interne, avec des changements à partir de 2017.

La directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au jeudi 31 août 2023

Source : Légifrance