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Arrêté du 8 février 2016

Article 3

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Article 3

Le règlement d'examen est fixé en annexe IV au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe V au présent arrêté.

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Abrogé1 septembre 2023

Créé le 1 janvier 2018 · Abrogé le 1 septembre 2023

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles d'examen pour le BTS MCI

Résumé. Un arrêté du 11 mars 2016 fixe les règles pour les examens du BTS en moteurs à combustion interne.

Le règlement d'examen est fixé en annexe IV au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe V au présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du lundi 1 janvier 2018 au jeudi 31 août 2023

Source : Légifrance