Abrogé par Arrêté du 16 mai 2018 - art. 11
Créé le 10 août 2003 · Abrogé le 22 juin 2018
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Un coefficient 3 est attribué à l'évaluation de ces stages.
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Arrêté du 8 juillet 2003
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Abrogé par Arrêté du 16 mai 2018 - art. 11
Créé le 10 août 2003 · Abrogé le 22 juin 2018
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Abrogé depuis le vendredi 22 juin 2018
Abrogé parArrêté du 16 mai 2018art. 11
En vigueur du dimanche 10 août 2003 au jeudi 21 juin 2018
Source : Légifrance