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Arrêté du 8 juillet 2003

relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau

Abrogé30 juin 2004
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Le ministre des sports,

Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;

Vu le décret n° 2002-707 du 29 avril 2002 relatif au sport de haut niveau ;

Sur propositions des fédérations sportives,

Périmé30 juin 2004

Créé le 18 juillet 2003 · Périmé le 30 juin 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau

Résumé. Un arrêté du 18 juillet 2003 liste les arbitres et juges sportifs de haut niveau pour diverses fédérations françaises.

A compter du 1er juillet 2003, sont inscrits sur la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau les arbitres et juges sportifs internationaux dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

Aéronautique, athlétisme, aviron, badminton, baseball, basket-ball, bowling, boxe, canoë-kayak, course d'orientation, cyclisme, équitation, escrime, études et sports sous-marins, football, football américain, golf, gymnastique, haltérophilie, handball, hockey, judo, karaté, lutte, montagne et escalade, motocyclisme, motonautique, natation, parachutisme, pelote basque, pentathlon moderne, roller skating, rugby, savate, boxe française, sauvetage et secourisme, ski, ski nautique, sport automobile, sport boules, sports de glace, squash, surf, tae kwondo, tennis, tennis de table, tir à l'arc, triathlon, voile, vol libre, volley-ball.

Périmé30 juin 2004

Créé le 18 juillet 2003 · Périmé le 30 juin 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Inscriptions pour arbitres et juges sportifs de haut niveau

Résumé. Les inscriptions pour devenir arbitre ou juge sportif de haut niveau sont ouvertes jusqu'au 30 juin 2004.

Les inscriptions sont valables jusqu'au 30 juin 2004.

Périmé30 juin 2004

Créé le 18 juillet 2003 · Périmé le 30 juin 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté sportif

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui liste les arbitres et juges sportifs de haut niveau.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

NOTA : La liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 75, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15, ou par internet :

http://www.jeunesse-sports.gouv.fr.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement de la directrice des sports :

Le chef de service,

H. Canneva

Abrogé depuis le mercredi 30 juin 2004

En vigueur du vendredi 18 juillet 2003 au mardi 29 juin 2004

Arrêté du 8 juillet 2003
Article 1
Article 2
Article 3