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Arrêté du 8 juillet 2003

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Article 3

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Périmé30 juin 2004

Créé le 18 juillet 2003 · Périmé le 30 juin 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle de la directrice des sports dans un arrêté sportif

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté qui liste les arbitres et juges sportifs de haut niveau.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

Périmé depuis le mercredi 30 juin 2004

En vigueur du vendredi 18 juillet 2003 au mardi 29 juin 2004

Source : Légifrance