Arrêté du 8 mars 2021

Article 20

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Article 20

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé11 juin 2021

Créé le 12 mars 2021 · Abrogé le 11 juin 2021

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Nouvel arrêté sur les examens de 2021

Résumé. Un nouvel arrêté est publié pour organiser les examens en 2021, remplaçant les règles précédentes.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 12 mars 2021 au jeudi 10 juin 2021

Source : Légifrance