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Suppression de cinq articles d'un arrêté
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 septembre 2018Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7
Arrêté du 8 mars 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 septembre 2018
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 7 septembre 2018Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7
Source : Légifrance
Arrêté du 7 septembre 2018 (Ab)
Habilitation de la base aérienne n°104 pour la formation de moniteurs des premiers secours
Arrêté du 7 septembre 2018 · art. 2 (Ab)
Obligation de communication des modifications d'habilitation
Arrêté du 7 septembre 2018 · art. 3 (Ab)
Sanctions en cas de non-respect des formations aux premiers secours
Arrêté du 7 septembre 2018 · art. 4 (Ab)
Autorisation de formation aux premiers secours
Arrêté du 7 septembre 2018 · art. 5 (Ab)
Exécution d'un arrêté par des autorités compétentes
Arrêté du 7 septembre 2018 · art. 7 (Ab)
Autorisation de formation aux premiers secours pour la base aérienne n°104
Arrêté du 7 septembre 2018 · art. 1 (Ab)