Article précédent

Article suivant

Arrêté du 8 octobre 2008

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 8 octobre 2008, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions :

1° Représentant du ministre de l'enseignement supérieur
et de la recherche

M. Hetzel (Patrick), directeur général de l'enseignement supérieur, en remplacement de M. Saint-Girons (Bernard).

2° Représentants d'organisations syndicales
de salariés représentatives

M. Savattier (Michel), Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), en remplacement de Mme Weber (Monique).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination de membres au conseil d'administration

Résumé. Un arrêté du 8 octobre 2008 nomme de nouveaux membres au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions.

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale et de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 8 octobre 2008, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions :

1° Représentant du ministre de l'enseignement supérieur
et de la recherche

M. Hetzel (Patrick), directeur général de l'enseignement supérieur, en remplacement de M. Saint-Girons (Bernard).

2° Représentants d'organisations syndicales
de salariés représentatives

M. Savattier (Michel), Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC), en remplacement de Mme Weber (Monique).

Historique des versions

Source : Légifrance