Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des missions pédagogiques pour l'indemnité des enseignants
Résumé. L'indemnité de suivi et d'orientation des élèves est ajustée pour inclure de nouvelles missions pédagogiques.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 janvier 1993Art. 2-2 : Missions ouvrant droit à une part fonctionnelle
→ Version 2 : Modification des missions pédagogiques et d'accompagnement
→ Version 2 : Modification des missions pédagogiques et d'accompagnement
- Arrêté du 15 janvier 1993Art. 2-2
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