Art. 8. - Le titre du chapitre III est ainsi rédigé :
« Mesures à prendre en cas de suspicion ou de confirmation d'infection dans les troupeaux de volailles de reproduction »
Arrêté du 9 août 2001
Art. 8. - Le titre du chapitre III est ainsi rédigé :
« Mesures à prendre en cas de suspicion ou de confirmation d'infection dans les troupeaux de volailles de reproduction »
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Art. 8. - Le titre du chapitre III est ainsi rédigé :
« Mesures à prendre en cas de suspicion ou de confirmation d'infection dans les troupeaux de volailles de reproduction »
Source : Légifrance