Abrogé par Arrêté du 25 juin 2020 - art. 2
Créé le 18 juillet 2002 · Abrogé le 31 juillet 2022
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Annexes du brevet professionnel des activités nautiques
Le référentiel professionnel et le référentiel de certification, mentionnés à l'article 4 du décret du 31 août 2001 susvisé, figurent respectivement aux annexes I et II au présent arrêté.