ARRÊTÉ du 9 juillet 2015

Article 3

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Article 3

Pour l'année scolaire 2015-2016, les dispositions relatives au savoir-nager qui figurent à l'annexe de l'arrêté du 9 juillet 2008 susvisé sont remplacées par les dispositions de l'annexe 1 du présent arrêté.

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Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 2 mars 2022

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Nouveaux critères pour le savoir-nager à l'école

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles pour apprendre à nager à l'école pour l'année 2015-2016.

Pour l'année scolaire 2015-2016, les dispositions relatives au savoir-nager qui figurent à l'annexe de l'arrêté du 9 juillet 2008 susvisé sont remplacées par les dispositions de l'annexe 1 du présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du mardi 1 septembre 2015 au mardi 1 mars 2022

Source : Légifrance