Abrogé2 mars 2022
Abrogé par Arrêté du 28 février 2022 - art. 3
Créé le 1 septembre 2015 · Abrogé le 2 mars 2022
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouvel arrêté sur le savoir-nager pour la rentrée scolaire 2015
Résumé. Un nouvel arrêté entre en vigueur à la rentrée 2015 pour définir les règles du savoir-nager à l'école.
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2015.