Arrêté du 9 juillet 2021

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

Au b du 1° de l'article 2 de l'arrêté du 16 avril 2021 susvisé, les mots : « Mme Melissa RAMOS, directrice d'hôpital, membre suppléant » sont remplacés par les mots : « Mme Corinne SENESCHAL, directrice d'hôpital, membre suppléant ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement d'un membre suppléant au sein d'un organisme

Résumé. Mme Corinne SENESCHAL remplace Mme Melissa RAMOS comme membre suppléant dans un arrêté.

Au b du 1° de l'article 2 de l'arrêté du 16 avril 2021 susvisé, les mots : « Mme Melissa RAMOS, directrice d'hôpital, membre suppléant » sont remplacés par les mots : « Mme Corinne SENESCHAL, directrice d'hôpital, membre suppléant ».

Historique des versions

Source : Légifrance