Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un modèle d'attestation de réussite intermédiaire
Résumé. Un modèle d'attestation de réussite intermédiaire en baccalauréat professionnel est créé.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 juillet 2019Art. Annexe IV
- Arrêté du 11 juillet 2019Art. Annexe IV
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 juillet 2019Art. Annexe IV
- Arrêté du 11 juillet 2019Art. Annexe IV
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 juillet 2019Art. Annexe IV
- Arrêté du 11 juillet 2019Art. Annexe IV
A créé les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 22 août 2014Art. Annexe VII
- ARRÊTÉ du 22 août 2014Art. Annexe VII
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 juillet 2019Art. Annexe IV
- Arrêté du 11 juillet 2019Art. Annexe IV
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