Arrêté du 9 juin 2021

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'une attestation de réussite intermédiaire en bac pro

Résumé. Un modèle d'attestation pour valider une étape réussie dans un bac pro est créé.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création d'un modèle d'attestation de réussite intermédiaire

Résumé. Un modèle d'attestation de réussite intermédiaire en baccalauréat professionnel est créé.

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 juillet 2019Art. Annexe IV
- Arrêté du 11 juillet 2019
Art. Annexe IV

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 juillet 2019Art. Annexe IV
- Arrêté du 11 juillet 2019
Art. Annexe IV

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 juillet 2019Art. Annexe IV
- Arrêté du 11 juillet 2019
Art. Annexe IV

A créé les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 22 août 2014Art. Annexe VII
- ARRÊTÉ du 22 août 2014
Art. Annexe VII

A créé les dispositions suivantes :

Arrêté du 11 juillet 2019Art. Annexe IV
- Arrêté du 11 juillet 2019
Art. Annexe IV

En vigueur depuis le dimanche 13 juin 2021

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