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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création d'un article sur le calcul de la moyenne des enseignements professionnels maritimes
Résumé. L'arrêté du 9 juin 2021 crée un article détaillant les modalités de calcul de la moyenne des enseignements professionnels pour la spécialité 'CGEM Pêche' en baccalauréat professionnel.
A créé les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 juillet 2019Art. Annexe V
- Arrêté du 11 juillet 2019Art. Annexe V
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