Arrêté du 9 mai 2007

Article 1

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Article 1

Il est inséré, après le deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 27 mars 2002 susvisé (Échelonnement indiciaire pour l'inspection générale de la jeunesse et des sports), un alinéa ainsi rédigé :
« Echelon spécial : groupe D ».

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