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Arrêté du 9 mars 2006

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L'arrêté de spécialité du titre professionnel mentionne, le cas échéant, les reconnaissances, partielles ou totales, avec d'autres certifications à finalité professionnelle.

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Créé le 8 avril 2006 · Abrogé le 1 juin 2016

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Reconnaissance des titres professionnels

Résumé. Un arrêté précise comment un titre professionnel peut être reconnu comme équivalent à d'autres certifications.

L'arrêté de spécialité du titre professionnel mentionne, le cas échéant, les reconnaissances, partielles ou totales, avec d'autres certifications à finalité professionnelle.

Historique des versions

En vigueur du samedi 8 mars 2008 au mardi 31 mai 2016

En vigueur du samedi 8 avril 2006 au vendredi 7 mars 2008

Source : Légifrance