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Arrêté du 9 mars 2018

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé10 juin 2024

Créé le 11 mars 2018 · Abrogé le 10 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté concernant l'enseignement supérieur

Résumé. Un arrêté sera publié au Journal officiel pour informer sur les décisions prises par un comité concernant l'enseignement supérieur.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du dimanche 11 mars 2018 au dimanche 9 juin 2024

Source : Légifrance