JORF n°0270 du 19 novembre 2026
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Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
L'annexe III du JORF n°0270 du 19 novembre 2026 contient des dispositions réglementaires spécifiques.
L'annexe II du JORF n°0270 du 19 novembre 2026 contient des règles spécifiques à suivre pour certaines situations administratives.
L'annexe I du JORF n°0270 du 19 novembre 2026 contient des détails spécifiques sur les règles et les réglementations administratives en vigueur.
Un arrêté met fin à la formation en taekwondo pour le diplôme d'État supérieur dans le sport.
Le diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "performance sportive" mention "taekwondo et disciplines associées" est abrogé à partir du 1er décembre 2027.
Un arrêté détaille les conditions pour obtenir un diplôme supérieur dans le taekwondo, incluant des dispenses et allégements de formation.
L'article décrit les qualifications requises pour les formateurs, tuteurs et évaluateurs du diplôme d'État supérieur en direction de la performance sportive en taekwondo.
Un arrêté décrit comment évaluer les compétences pour un diplôme en taekwondo, avec des épreuves spécifiques et des blocs de compétences à valider.
Pour enseigner le taekwondo, il faut savoir évaluer les risques, anticiper les accidents et maîtriser les gestes de sécurité pendant un entraînement.
- Article 4 : Conditions pour entrer en formation de direction de la performance sportive en taekwondoentré en vigueur le 20 novembre 2026
Pour entrer en formation de direction de la performance sportive en taekwondo, il faut avoir un niveau technique minimum, une expérience d'entraînement et un projet professionnel cohérent.
Un nouvel arrêté précise les référentiels pour la mention taekwondo du diplôme d'État supérieur dans le sport.
Un nouveau diplôme d'État supérieur est créé pour former des experts en performance sportive dans le taekwondo et ses disciplines associées.
Un nouveau diplôme d'État supérieur est créé pour former des experts en taekwondo et disciplines associées.
Un nouvel arrêté crée un diplôme d'État supérieur pour former des experts en taekwondo et précise les conditions pour l'enseigner et l'obtenir.