Arrêté du 23 mars 1990

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Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 3 novembre 1986 susvisé est modifié comme suit:

I. - Classes de première

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0077 du 31/03/1990
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Art. 1er. - L'article 2 de l'arrêté du 3 novembre 1986 susvisé est modifié comme suit:

I. - Classes de première

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0077 du 31/03/1990
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