Avenant relatif au titre IV (Classifications)

Structure du titre IV

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 25 mars 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Structure du Titre IV sur les Classifications

Résumé. L'article décrit la structure du titre IV, qui traite des classifications des fonctions, avec un préambule et trois chapitres.

Le titre IV est intitulé et structuré comme suit :

TITRE IV

Classifications des fonctions

Préambule

Chapitre Ier

Présentation des classifications

Le contenu étant celui du chapitre II actuel.

Chapitre II

Dispositions générales

Le contenu étant celui du chapitre III actuel.

Chapitre III

Outils de classification

En vigueur depuis le jeudi 25 mars 2004

Structure du titre IV
Article 1