Avenant relatif au titre IV (Classifications)

Article 1

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Article 1

Le titre IV est intitulé et structuré comme suit :

TITRE IV

Classifications des fonctions

Préambule

Chapitre Ier

Présentation des classifications

Le contenu étant celui du chapitre II actuel.

Chapitre II

Dispositions générales

Le contenu étant celui du chapitre III actuel.

Chapitre III

Outils de classification

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En vigueur depuis le 25 mars 2004

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Structure du Titre IV sur les Classifications

Résumé. L'article décrit la structure du titre IV, qui traite des classifications des fonctions, avec un préambule et trois chapitres.

Le titre IV est intitulé et structuré comme suit :

TITRE IV

Classifications des fonctions

Préambule

Chapitre Ier

Présentation des classifications

Le contenu étant celui du chapitre II actuel.

Chapitre II

Dispositions générales

Le contenu étant celui du chapitre III actuel.

Chapitre III

Outils de classification

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En vigueur depuis le jeudi 25 mars 2004

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