En vigueur depuis le 19 octobre 2011
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Remplacement des accords par le compte épargne-temps
Résumé. L'accord remplace les anciens accords dans l'entreprise, sauf si certains sont plus avantageux pour les salariés.
Le présent accord se substitue aux accords précédemment en place dans l'entreprise, sauf dispositions spécifiques plus avantageuses pour les salariés.