En vigueur depuis le 20 mai 2025
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Renumérotation des articles de la CCN MTG
Afin de tenir compte des modifications prévues par le présent avenant, les articles de la CCN MTG sont renumérotés.
Mise à jour de la convention collective
Afin de tenir compte des modifications prévues par le présent avenant, les articles de la CCN MTG sont renumérotés.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
En vigueur depuis le 20 mai 2025
Afin de tenir compte des modifications prévues par le présent avenant, les articles de la CCN MTG sont renumérotés.
modifie
En vigueur depuis le mardi 20 mai 2025
Source : Légifrance
Information des salariés sur la convention collective
Convention collective nationale des métiers de · art. 28 (VNE)
Fonctionnement du comité central dans les grandes entreprises
Convention collective nationale des métiers de · art. 27 (VNE)
Création de comités dans les entreprises multi-établissements
Convention collective nationale des métiers de · art. 26 (VNE)
Financement et moyens du comité social et économique
Convention collective nationale des métiers de · art. 25 (VNE)
Fonctionnement du comité social et économique
Convention collective nationale des métiers de · art. 24 (VNE)
Financement des comités sociaux et économiques
Convention collective nationale des métiers de · art. 23 (VNE)
Rôle du CSE selon la taille de l'entreprise
Convention collective nationale des métiers de · art. 22 (VNE)
Temps de travail des membres du CSE
Convention collective nationale des métiers de · art. 21 (VNE)
Application des dispositions légales
Convention collective nationale des métiers de · art. 20 (VNE)
Application des dispositions légales
Convention collective nationale des métiers de · art. 19 (VNE)
Durée des mandats au comité social et économique
Convention collective nationale des métiers de · art. 18 (VNE)
Application des dispositions légales
Convention collective nationale des métiers de · art. 17 (VNE)
Application des règles légales pour le CSE
Convention collective nationale des métiers de · art. 16 (VNE)
Organisation des élections du comité social et économique
Convention collective nationale des métiers de · art. 15 (VNE)
Application des règles légales au CSE
Convention collective nationale des métiers de · art. 14 (VNE)
Application des règles légales au CSE
Convention collective nationale des métiers de · art. 13 (VNE)
Création du comité social et économique
Convention collective nationale des métiers de · art. 12 (VNE)
Chapitre III Comité social et économique – Entr... (VNE)
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Chapitre II Comité social et économique (VNE)
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