En vigueur depuis le 1 janvier 2023
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification et dénonciation d'un avenant
Résumé. Un accord peut être changé ou annulé en suivant les règles du code du travail.
Le présent avenant pourra être modifié ou dénoncé conformément aux dispositions du code du travail.