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Salaires (Bordeaux) indemnités de déplacement

relatif aux salaires et aux indemnités de déplacement (Bordeaux)

Abrogé3 mai 2011
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Abrogé3 mai 2011

Créé le 1 janvier 2006 · Abrogé le 3 mai 2011

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Accord dans le cadre de la convention collective portuaire

Résumé. Un accord est signé dans le cadre de la convention collective nationale de la manutention portuaire, incluant des protocoles et avenants.

Le présent accord est conclu dans le champ d'application de la convention collective nationale de la manutention portuaire et du protocole d'accord signé à Bordeaux le 11 juillet 2000, de ses avenants et de ses annexes.

Abrogé3 mai 2011

Créé le 1 janvier 2006 · Abrogé le 3 mai 2011

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Revalorisation des indemnités de déplacement pour les travailleurs portuaires

Résumé. Les indemnités de déplacement des travailleurs portuaires sont augmentées selon un accord signé en 2005.

En application des articles 3 et 4 de l'avenant n° 21 du 21 octobre 2005 et après publication au Bulletin officiel des impôts (instruction fiscale du 6 mars 2006), les indemnités de déplacement sont revalorisées.
Les montants applicables figurent dans la grille n° 2006-2.

Abrogé3 mai 2011

Créé le 1 janvier 2006 · Abrogé le 3 mai 2011

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Entrée en vigueur d'un avenant pour les travailleurs portuaires

Résumé. Un avenant entre en vigueur le 1er janvier 2006 pour les travailleurs de la manutention portuaire.

La date d'effet du présent avenant est fixée au 1er janvier 2006.

Annexe

Abrogé3 mai 2011

Abrogé depuis le mardi 3 mai 2011

En vigueur du dimanche 1 janvier 2006 au lundi 2 mai 2011

Salaires (Bordeaux) indemnités de déplacement
Article 1
Article 2
Annexe