Abrogé1 juin 2024
Créé le 1 août 2010 · Abrogé le 1 juin 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Augmentation des indemnités de déplacement pour les cavaliers d'entraînement
Résumé. Les indemnités de déplacement pour les cavaliers d'entraînement augmentent de 8 € la nuit.
La date d'application de ces nouvelles dispositions ci-dessus est fixée au 1er août 2010.