Article précédent

Article suivant

Salaires

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

Les nouvelles valeurs ci-dessus sont applicables à compter du 1er février 2012.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé1 juin 2024

Créé le 1 février 2012 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nouveaux tarifs pour les déplacements de chevaux de course

Résumé. Les nouvelles règles pour les déplacements des chevaux de course entrent en vigueur le 1er février 2012.

Les nouvelles valeurs ci-dessus sont applicables à compter du 1er février 2012.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du mercredi 1 février 2012 au vendredi 31 mai 2024

Source : Légifrance