Abrogé1 juin 2024
Créé le 1 février 2012 · Abrogé le 1 juin 2024
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nouveaux tarifs pour les déplacements de chevaux de course
Résumé. Les nouvelles règles pour les déplacements des chevaux de course entrent en vigueur le 1er février 2012.
Les nouvelles valeurs ci-dessus sont applicables à compter du 1er février 2012.