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1. Semaine et dimanche pour un cheval :
Déplacement en région, dans un rayon :
– de 0 à 10 km : 24 € (déplacement sur place, exemple : de Sers à Pau) ;
– de 150 km : 30 € ;
– de 150 à 250 km : 38 € (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) ;
– plus de 250 km : 47 € (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement).
Déplacement à l'étranger (plus d'une journée) : 80 €.
Une somme de 15 € par cheval supplémentaire sera allouée.
Jusqu'à un rayon de 150 km, une somme forfaitaire par déplacement, non soumise à cotisation, correspondant à un repas, est incluse dans les chiffres ci-dessus (à titre indicatif, le montant forfaitaire est actuellement de 17,70 € par repas pour 2012).
2. Indemnité forfaitaire de meeting (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) : 25 € par jour.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 juin 2024

Créé le 12 février 2013 · Abrogé le 1 juin 2024

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Tarifs de déplacement et indemnités pour chevaux

Résumé. Les tarifs pour le déplacement d'un cheval varient selon la distance, avec des frais supplémentaires pour chaque cheval en plus.

1. Semaine et dimanche pour un cheval :
Déplacement en région, dans un rayon :
– de 0 à 10 km : 24 € (déplacement sur place, exemple : de Sers à Pau) ;
– de 150 km : 30 € ;
– de 150 à 250 km : 38 € (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) ;
– plus de 250 km : 47 € (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement).
Déplacement à l'étranger (plus d'une journée) : 80 €.
Une somme de 15 € par cheval supplémentaire sera allouée.
Jusqu'à un rayon de 150 km, une somme forfaitaire par déplacement, non soumise à cotisation, correspondant à un repas, est incluse dans les chiffres ci-dessus (à titre indicatif, le montant forfaitaire est actuellement de 17,70 € par repas pour 2012).
2. Indemnité forfaitaire de meeting (non compris les frais éventuels de nourriture et de logement) : 25 € par jour.

Historique des versions

Abrogé depuis le samedi 1 juin 2024

En vigueur du mardi 12 février 2013 au vendredi 31 mai 2024

Source : Légifrance