En vigueur depuis le 22 octobre 2015
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Révision de l'accord de temps partiel
Résumé. Cet article explique que l'accord peut être révisé selon les règles légales et a été signé le 15 juin 2015.
Le présent accord pourra faire l'objet d'une révision dans les conditions légales et réglementaires.
Fait au Kremlin-Bicêtre, le 15 juin 2015.