Temps partiel

Article 3

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Article 3

Le présent accord pourra faire l'objet d'une révision dans les conditions légales et réglementaires.
Fait au Kremlin-Bicêtre, le 15 juin 2015.

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En vigueur depuis le 22 octobre 2015

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Révision de l'accord de temps partiel

Résumé. Cet article explique que l'accord peut être révisé selon les règles légales et a été signé le 15 juin 2015.

Le présent accord pourra faire l'objet d'une révision dans les conditions légales et réglementaires.
Fait au Kremlin-Bicêtre, le 15 juin 2015.

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En vigueur depuis le jeudi 22 octobre 2015

Source : Légifrance