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Travail à temps partiel

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En vigueur depuis le 8 novembre 2015

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement d'un article sur le temps partiel

Résumé. Le nouvel accord remplace l'ancien article sur le temps partiel dans les organismes de tourisme.

1.1. Le présent accord s'applique à tous les salariés à temps partiel, c'est-à-dire à ceux dont la durée du travail est inférieure à la durée légale ou conventionnelle du travail, lorsque celle-ci est différente de la durée légale.
1.2. L'article X de l'accord du 30 mars 1999 sur la réduction du temps de travail dans les organismes de tourisme est abrogé et remplacé par le présent avenant.

En vigueur depuis le dimanche 8 novembre 2015

Travail à temps partiel
Préambule
Article 1er
Section 1 Durée du travail hebdomadaire ou mensuelle
Section 2 Temps partiel modulé pour les guides et chargés de promotion
Section 3 Dispositions générales
Section 4 Dispositions d'application