Avis divers n°6

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Conformément à l'article R. 921-53 du livre IX du code rural et de la pêche maritime :
Le sous-quota de sole (solea solea), attribué dans les zones CIEM VIII a et b aux navires non-adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés en Pays de la Loire, est rouvert à compter de la date de publication de cet avis.
La pêche de sole est donc de nouveau autorisée dans les zones CIEM VIII a et b aux navires non-adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés en Pays de la Loire à compter de la date de publication de cet avis.
La conservation à bord, le transbordement et le débarquement de sole, pêchée dans les zones CIEM VIII a et b après cette réouverture, sont également autorisés pour les navires non-adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés en Pays de la Loire.

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Réouverture de la pêche à la sole dans les zones CIEM VIII a et b

Résumé. La pêche de la sole est à nouveau autorisée dans certaines zones pour les navires des Pays de la Loire.

Conformément à l'article R. 921-53 du livre IX du code rural et de la pêche maritime :
Le sous-quota de sole (solea solea), attribué dans les zones CIEM VIII a et b aux navires non-adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés en Pays de la Loire, est rouvert à compter de la date de publication de cet avis.
La pêche de sole est donc de nouveau autorisée dans les zones CIEM VIII a et b aux navires non-adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés en Pays de la Loire à compter de la date de publication de cet avis.
La conservation à bord, le transbordement et le débarquement de sole, pêchée dans les zones CIEM VIII a et b après cette réouverture, sont également autorisés pour les navires non-adhérents à une organisation de producteurs et immatriculés en Pays de la Loire.

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