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ANNEXE
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ BRIO FILTRE COMPACT BRIO 8 (8 EH) ET À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS BRIO FILTRE COMPACT, MODÈLES BRIO 5 (5 EH), BRIO 6 (6 EH), BRIO 12 (12 EH), BRIO 16 (16 EH) ET BRIO 20 (20 EH)

RÉFÉRENCES NORMALISATION ET RÉGLEMENTATION
Références réglementaires et normatives Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Annexe ZA de la norme NF EN 12566-3+A2
Type de procédure Simplifiée selon l'annexe 3 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Organisme notifié chargé de l'évaluation de l'agrément Centre d'Etudes et de Recherches de l'Industrie du Béton
SYNTHÈSE DU FONCTIONNEMENT DES DISPOSITIFS
Technologie de traitement filtres compacts à fibres synthétiques alimentés sous faible pression (en gravitaire)
Description (nombre et fonction) des cuves / compartiments - modèles BRIO 5 (5 EH), BRIO 6 (6 EH) et BRIO 8 (8 EH) : 1 cuve à 2 compartiments
- modèles BRIO 12 (12 EH), BRIO 16 (16 EH) et BRIO 20 (20 EH) : 2 cuves à 1 compartiment
- fosse toutes eaux
- filtre
Liste des principaux équipements - préfiltre
- média filtrant (fibres synthétiques)

La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues correspondante à un remplissage au plus égal à 50 % du volume utile de la fosse toutes eaux (voir la hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction dans le tableau suivant). Les fréquences de vidanges théoriques à charge nominale indiquées dans le tableau suivant sont données à titre indicatif. Seul le remplissage à la hauteur indiquée doit déclencher la vidange.
La fosse toutes eaux est ventilée par une entrée d'air constituée par la canalisation d'amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation. Le filtre possède une entrée d'air située au-dessus du sol, équipée d'un chapeau d'évent. L'extraction des gaz de la fosse toutes eaux et la sortie d'air du filtre sont assurées par une canalisation rapportée au-dessus du faîte du toit de l'habitation avec un extracteur.
Ces dispositifs peuvent être installés pour des résidences secondaires.
L'évacuation des eaux usées traitées se fait conformément à l'arrêté du 7 septembre 2009 précité (évacuation prioritairement réalisée par infiltration dans le sol ou irrigation souterraine des végétaux et, en cas d'impossibilité démontrée, par rejet vers le milieu hydraulique superficiel).
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique (Sanctions pour infractions aux règles de santé publique) ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales (Rôle de la police municipale), lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade existent à proximité du rejet.
Les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau suivant.

SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DES DISPOSITIFS
Dénomination commerciale Gamme BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 5 Gamme BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 6 BRIO Filtre Compact BRIO 8 Gamme BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 12 Gamme BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 16 Gamme BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 20
Capacité de traitement 5 EH 6 EH 8 EH 12 EH 16 EH 20 EH
Numéro national d'agrément 2017-007-ext01 2017-007-ext02 2017-007 2017-007-ext03 2017-007-ext04 2017-007-ext05
Cuve(s) Nombre 1 2
Forme parallélépipédique
Matériau polyéthylène
Fosse toutes eaux Hauteur utile (cm) 116 116 116 116 116 116
Volume utile (m3) 2,57 3,30 4,74 5,87 8,00 9,48
Surface utile (m2) 2,09 2,70 3,93 4,79 6,58 7,86
Hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction (cm) 60 60 60 60 60 60
Fréquence de vidange théorique à charge nominale (mois) 20 22 25 19 19 18
Filtre Hauteur utile (cm) 74 74 74 74 74 74
Surface utile (m2) 1,92 1,92 1,92 2,72 3,52 4,40
SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS
Hauteur maximale de remblai autorisée au-dessus de la cuve (cm) 60 60 60 60 60 60
Mise en œuvre possible ou pas en présence de nappe phréatique oui oui oui oui oui oui

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Fiche technique des filtres compacts BRIO pour l'assainissement

Résumé. Un document technique décrit les caractéristiques et le fonctionnement de filtres compacts pour le traitement des eaux usées, avec des modèles adaptés à différentes capacités.

ANNEXE
FICHE TECHNIQUE DESCRIPTIVE ASSOCIÉE AU DISPOSITIF DE TRAITEMENT AGRÉÉ BRIO FILTRE COMPACT BRIO 8 (8 EH) ET À LA GAMME DE DISPOSITIFS DE TRAITEMENT AGRÉÉS BRIO FILTRE COMPACT, MODÈLES BRIO 5 (5 EH), BRIO 6 (6 EH), BRIO 12 (12 EH), BRIO 16 (16 EH) ET BRIO 20 (20 EH)

RÉFÉRENCES NORMALISATION ET RÉGLEMENTATION
Références réglementaires et normatives Arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Annexe ZA de la norme NF EN 12566-3+A2
Type de procédure Simplifiée selon l'annexe 3 de l'arrêté du 7 septembre 2009 modifié
Organisme notifié chargé de l'évaluation de l'agrément Centre d'Etudes et de Recherches de l'Industrie du Béton
SYNTHÈSE DU FONCTIONNEMENT DES DISPOSITIFS
Technologie de traitement filtres compacts à fibres synthétiques alimentés sous faible pression (en gravitaire)
Description (nombre et fonction) des cuves / compartiments - modèles BRIO 5 (5 EH), BRIO 6 (6 EH) et BRIO 8 (8 EH) : 1 cuve à 2 compartiments
- modèles BRIO 12 (12 EH), BRIO 16 (16 EH) et BRIO 20 (20 EH) : 2 cuves à 1 compartiment
- fosse toutes eaux
- filtre
Liste des principaux équipements - préfiltre
- média filtrant (fibres synthétiques)

La périodicité de la vidange de ces dispositifs de traitement doit être adaptée en fonction de la hauteur de boues correspondante à un remplissage au plus égal à 50 % du volume utile de la fosse toutes eaux (voir la hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction dans le tableau suivant). Les fréquences de vidanges théoriques à charge nominale indiquées dans le tableau suivant sont données à titre indicatif. Seul le remplissage à la hauteur indiquée doit déclencher la vidange.
La fosse toutes eaux est ventilée par une entrée d'air constituée par la canalisation d'amenée des eaux usées qui est prolongée jusqu'à l'air libre au-dessus du toit de l'habitation. Le filtre possède une entrée d'air située au-dessus du sol, équipée d'un chapeau d'évent. L'extraction des gaz de la fosse toutes eaux et la sortie d'air du filtre sont assurées par une canalisation rapportée au-dessus du faîte du toit de l'habitation avec un extracteur.
Ces dispositifs peuvent être installés pour des résidences secondaires.
L'évacuation des eaux usées traitées se fait conformément à l'arrêté du 7 septembre 2009 précité (évacuation prioritairement réalisée par infiltration dans le sol ou irrigation souterraine des végétaux et, en cas d'impossibilité démontrée, par rejet vers le milieu hydraulique superficiel).
Les performances épuratoires concernant les paramètres microbiologiques n'ont pas été mesurées.
Des prescriptions techniques pourront être fixées par le préfet en application de l'article L. 1311-2 du code de la santé publique (Sanctions pour infractions aux règles de santé publique) ou par le maire en application de l'article L. 2212-2 du code général des collectivités territoriales (Rôle de la police municipale), lorsque des usages sensibles, tels que la conchyliculture, la cressiculture, la pêche à pied, le prélèvement en vue de la consommation humaine ou la baignade existent à proximité du rejet.
Les charges organiques pouvant être traitées par ces dispositifs peuvent aller jusqu'aux capacités de traitement présentées dans le tableau suivant.

SYNTHÈSE DES CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DES DISPOSITIFS
Dénomination commerciale Gamme BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 5 Gamme BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 6 BRIO Filtre Compact BRIO 8 Gamme BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 12 Gamme BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 16 Gamme BRIO Filtre Compact, modèle BRIO 20
Capacité de traitement 5 EH 6 EH 8 EH 12 EH 16 EH 20 EH
Numéro national d'agrément 2017-007-ext01 2017-007-ext02 2017-007 2017-007-ext03 2017-007-ext04 2017-007-ext05
Cuve(s) Nombre 1 2
Forme parallélépipédique
Matériau polyéthylène
Fosse toutes eaux Hauteur utile (cm) 116 116 116 116 116 116
Volume utile (m3) 2,57 3,30 4,74 5,87 8,00 9,48
Surface utile (m2) 2,09 2,70 3,93 4,79 6,58 7,86
Hauteur maximum de remplissage de boue avant extraction (cm) 60 60 60 60 60 60
Fréquence de vidange théorique à charge nominale (mois) 20 22 25 19 19 18
Filtre Hauteur utile (cm) 74 74 74 74 74 74
Surface utile (m2) 1,92 1,92 1,92 2,72 3,52 4,40
SYNTHÈSE DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS
Hauteur maximale de remblai autorisée au-dessus de la cuve (cm) 60 60 60 60 60 60
Mise en œuvre possible ou pas en présence de nappe phréatique oui oui oui oui oui oui

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