Avis divers

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Le présent avis comporte en annexe la liste des références des normes pouvant être utilisées en application de l'article 4 (1°) du décret n° 2006-18 du 4 janvier 2006 relatif à la sécurité des barbecues utilisant des combustibles solides.
Il fera l'objet de mise à jour en cas de modification du contenu de son annexe.
Cet avis remplace l'avis ayant le même objet publié au Journal officiel de la République française du 1er mars 2006 (NOR : ECOC0600004V).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Normes de sécurité pour les barbecues

Résumé. Un avis liste les normes de sécurité pour les barbecues à combustibles solides et sera mis à jour si nécessaire.

Le présent avis comporte en annexe la liste des références des normes pouvant être utilisées en application de l'article 4 (1°) du décret n° 2006-18 du 4 janvier 2006 relatif à la sécurité des barbecues utilisant des combustibles solides.
Il fera l'objet de mise à jour en cas de modification du contenu de son annexe.
Cet avis remplace l'avis ayant le même objet publié au Journal officiel de la République française du 1er mars 2006 (NOR : ECOC0600004V).

Historique des versions

Source : Légifrance