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En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF EN 15604. ― Date de clôture : 5 octobre 2008. ― Engrais. ― Détermination des différentes formes d'azote dans un même échantillon contenant l'azote sous forme nitrique, ammoniacale, uréique et cyanamidique (indice de classement : U42-149PR).
PR NF EN ISO 8381. ― Date de clôture : 8 août 2008. ― Aliments à base de lait pour enfants en bas âge. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (méthode de référence) (indice de classement : V04-050PR).
PR NF EN ISO 2450. ― Date de clôture : 8 août 2008. ― Crème. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (méthode de référence) (indice de classement : V04-261PR).
PR NF EN ISO 1854. ― Date de clôture : 8 août 2008. ― Fromage de sérum. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (méthode de référence) (indice de classement : V04-293PR).
PR NF EN ISO 1737. ― Date de clôture : 8 août 2008. ― Lait concentré sucré et non sucré. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (méthode de référence) (indice de classement : V04-345PR).
PR NF EN ISO 1736. ― Date de clôture : 8 août 2008. ― Lait sec et produits à base de lait sec. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (méthode de référence) (indice de classement : V04-346PR).
PR NF EN ISO 7208. ― Date de clôture : 8 août 2008. ― Lait écrémé, sérum et babeurre. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (méthode de référence) (indice de classement : V04-365PR).
PR NF EN ISO 7328. ― Date de clôture : 8 août 2008. ― Glaces de consommation et préparations pour glaces à base de lait. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (méthode de référence) (indice de classement : V04-373PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 31010. ― Date de clôture : 23 septembre 2008. ― Gestion des risques. ― Techniques d'évaluation des risques (indice de classement : C20-300-3-9PR).
PR NF EN 60079-15. ― Date de clôture : 23 septembre 2008. ― Atmosphères explosives. ― Partie 15 : protection de matériels par mode de protection « n » (indice de classement : C23-579-15PR).
PR NF EN 62148-16. ― Date de clôture : 23 septembre 2008. ― Composants et dispositifs actifs à fibres optiques. ― Normes de boîtier et d'interface. ― Partie 16 : composants d'émetteurs et de récepteurs destinés à être utilisés avec l'interface des connecteurs LC (indice de classement : C93-883-16PR).
PR NF EN 61753-086-2. ― Date de clôture : 23 septembre 2008. ― Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. ― Partie 086-2 : dispositifs WWDM unimodaux non connectorisés bidirectionnels 1 490/1 550 nm en voie descendante et 1 310 nm en voie montante fonctionnant en catégorie C. ― Environnement contrôlé (indice de classement : C93-909-086-2PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN 14081-4/A4. ― Date de clôture : 5 septembre 2008. ― Structures en bois. ― Bois de structure de section rectangulaire classé selon la résistance. ― Partie 4 : classement par machine. ― Réglages pour les systèmes de contrôle par machine (indice de classement : P21-500-4/A4PR).
PR NF EN 12635/A1. ― Date de clôture : 20 août 2008. ― Portes équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages. ― Installation et utilisation (indice de classement : P25-318/A1PR).
PR NF EN 13561/A1. ― Date de clôture : 5 août 2008. ― Stores extérieurs. ― Exigences de performance, y compris la sécurité (indice de classement : P25-511/A1PR).
PR NF EN 13659/A1. ― Date de clôture : 5 août 2008. ― Fermetures pour baies libres équipées de fenêtres. ― Exigences de performance y compris la sécurité (indice de classement : P25-512/A1PR).
PR NF X46-020. ― Date de clôture : 8 septembre 2008. ― Repérage amiante. ― Repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans les immeubles bâtis. ― Mission et méthodologie (indice de classement : X46-020PR).

SANTÉ

PR NF EN 60601-2-5. ― Date de clôture : 23 septembre 2008. ― Appareils électromédicaux. ― Partie 2-5 : exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils à ultrasons pour physiothérapie (indice de classement : C74-371PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 13262/A1. ― Date de clôture : 18 août 2008. ― Applications ferroviaires. ― Essieux montés et bogies. ― Roues. ― Prescription pour le produit (indice de classement : F01-135/A1PR).
PR NF T70-537. ― Date de clôture : 5 octobre 2008. ― Matériaux énergétiques de défense. ― Propriétés et analyses physico-chimiques. ― Dosage des éléments métalliques par spectrophotométrie d'absorption atomique (indice de classement :T70-537PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF ISO 8811. ― Date de clôture : 20 septembre 2008. ― Engins de terrassement. ― Engins de compactage. ― Terminologie et spécifications commerciales (indice de classement : E58-017PR).
PR NF EN 1870-1/A1. ― Date de clôture : 20 septembre 2008. ― Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 1 : scies circulaires à table de menuisier (avec ou sans table mobile), scies au format et scies de chantier (indice de classement : E64-607-1/A1PR).
PR NF EN 614-1/A1. ― Date de clôture : 20 septembre 2008. ― Sécurité des machines. ― Principes ergonomiques de conception. ― Partie 1 : terminologie et principes généraux (indice de classement : X35-004-1/A1PR).

MANAGEMENT ET SERVICES

PR NF EN ISO 81714-1. ― Date de clôture : 20 septembre 2008. ― Création de symboles graphiques à utiliser dans la documentation technique de produits. ― Partie 1 : règles fondamentales (indice de classement : X05-003-1PR).

EAU : MILIEUX ET USAGES

PR NF EN 13476-3/A1. ― Date de clôture : 5 septembre 2008. ― Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement sans pression enterrés. ― Systèmes de canalisations à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE). ― Partie 3 : spécifications pour les tubes et raccords avec une surface interne lisse et une surface externe profilée et le système, de Type B (indice de classement : P16-353-3/A1PR).

ENVIRONNEMENT

PR NF S31-010/A1. ― Date de clôture : 10 septembre 2008. ― Acoustique. ― Caractérisation et mesurage des bruits de l'environnement. ― Méthodes particulières de mesurage (indice de classement : S31-010/A1PR).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

PR NF EN 13942. ― Date de clôture : 5 octobre 2008. ― Industries du pétrole et du gaz naturel. ― Systèmes de transport par conduites. ― Robinets de conduites (indice de classement : M87-214PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF EN 583-6. ― Date de clôture : 12 septembre 2008. ― Essais non destructifs. ― Contrôle ultrasonore. ― Partie 6 : technique de diffraction du temps de vol utilisée comme méthode de détection et de dimensionnement des discontinuités (indice de classement : A09-340-6PR).
PR NF EN ISO 10135. ― Date de clôture : 17 octobre 2008. ― Spécification géométrique des produits (GPS). ― Indications sur les dessins pour pièces moulées dans la documentation technique de produits (TPD) (indice de classement : E04-131PR).
PR NF EN ISO 2129. ― Date de clôture : 20 septembre 2008. ― Spécification géométrique des produits (GPS). ― Indication des cotes et tolérances. ― Dessins pour la construction mécanique (indice de classement : E04-521PR).
PR NF EN ISO 10360-7. ― Date de clôture : 20 septembre 2008. ― Spécification géométrique des produits (GPS). ― Essais de réception et de vérification périodique des machines à mesurer tridimensionnelles (MMT). ― Partie 7 : MMT équipés de systèmes de mesurage imageurs (indice de classement : E11-150-7PR).
PR NF EN 378-1/A1. ― Date de clôture : 24 septembre 2008. ― Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur. ― Exigences de sécurité et d'environnement. ― Partie 1 : exigences de base, définitions, classification et critères de choix (indice de classement : E35-404-1/A1PR).
PR NF EN ISO 9906. ― Date de clôture : 15 septembre 2008. ― Pompes rotodynamiques. ― Essais de fonctionnement hydraulique de réception (indice de classement : E44-401PR).
PR NF EN 1465. ― Date de clôture : 15 septembre 2008. ― Adhésifs. ― Détermination de la résistance au cisaillement en traction d'assemblages collés à recouvrement simple (indice de classement : T76-107PR).
PR NF EN 1966. ― Date de clôture : 15 septembre 2008. ― Adhésifs structuraux. ― Caractérisation d'une surface par mesure de l'adhérence au moyen de la méthode de la flexion en trois points (indice de classement : T76-143PR).
PR NF ISO 17974. ― Date de clôture : 20 septembre 2008. ― Analyse chimique des surfaces. ― Spectromètres d'électrons Auger à haute résolution. ― Etalonnage des échelles d'énergie pour l'analyse élémentaire et de l'état chimique (indice de classement : X21-067PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Avis sur les projets de normes soumis à enquête probatoire

Résumé. Un avis publie une liste de projets de normes soumis à enquête probatoire pour instruction, couvrant divers domaines comme l'agroalimentaire, l'électrotechnique, la construction, la santé et plus.

En application du décret n° 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, sont soumis à enquête probatoire pour instruction les projets de normes ci-dessous :

AGROALIMENTAIRE

PR NF EN 15604. ― Date de clôture : 5 octobre 2008. ― Engrais. ― Détermination des différentes formes d'azote dans un même échantillon contenant l'azote sous forme nitrique, ammoniacale, uréique et cyanamidique (indice de classement : U42-149PR).
PR NF EN ISO 8381. ― Date de clôture : 8 août 2008. ― Aliments à base de lait pour enfants en bas âge. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (méthode de référence) (indice de classement : V04-050PR).
PR NF EN ISO 2450. ― Date de clôture : 8 août 2008. ― Crème. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (méthode de référence) (indice de classement : V04-261PR).
PR NF EN ISO 1854. ― Date de clôture : 8 août 2008. ― Fromage de sérum. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (méthode de référence) (indice de classement : V04-293PR).
PR NF EN ISO 1737. ― Date de clôture : 8 août 2008. ― Lait concentré sucré et non sucré. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (méthode de référence) (indice de classement : V04-345PR).
PR NF EN ISO 1736. ― Date de clôture : 8 août 2008. ― Lait sec et produits à base de lait sec. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (méthode de référence) (indice de classement : V04-346PR).
PR NF EN ISO 7208. ― Date de clôture : 8 août 2008. ― Lait écrémé, sérum et babeurre. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (méthode de référence) (indice de classement : V04-365PR).
PR NF EN ISO 7328. ― Date de clôture : 8 août 2008. ― Glaces de consommation et préparations pour glaces à base de lait. ― Détermination de la teneur en matière grasse. ― Méthode gravimétrique (méthode de référence) (indice de classement : V04-373PR).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

PR NF EN 31010. ― Date de clôture : 23 septembre 2008. ― Gestion des risques. ― Techniques d'évaluation des risques (indice de classement : C20-300-3-9PR).
PR NF EN 60079-15. ― Date de clôture : 23 septembre 2008. ― Atmosphères explosives. ― Partie 15 : protection de matériels par mode de protection « n » (indice de classement : C23-579-15PR).
PR NF EN 62148-16. ― Date de clôture : 23 septembre 2008. ― Composants et dispositifs actifs à fibres optiques. ― Normes de boîtier et d'interface. ― Partie 16 : composants d'émetteurs et de récepteurs destinés à être utilisés avec l'interface des connecteurs LC (indice de classement : C93-883-16PR).
PR NF EN 61753-086-2. ― Date de clôture : 23 septembre 2008. ― Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. ― Partie 086-2 : dispositifs WWDM unimodaux non connectorisés bidirectionnels 1 490/1 550 nm en voie descendante et 1 310 nm en voie montante fonctionnant en catégorie C. ― Environnement contrôlé (indice de classement : C93-909-086-2PR).

CONSTRUCTION

PR NF EN 14081-4/A4. ― Date de clôture : 5 septembre 2008. ― Structures en bois. ― Bois de structure de section rectangulaire classé selon la résistance. ― Partie 4 : classement par machine. ― Réglages pour les systèmes de contrôle par machine (indice de classement : P21-500-4/A4PR).
PR NF EN 12635/A1. ― Date de clôture : 20 août 2008. ― Portes équipant les locaux industriels et commerciaux et les garages. ― Installation et utilisation (indice de classement : P25-318/A1PR).
PR NF EN 13561/A1. ― Date de clôture : 5 août 2008. ― Stores extérieurs. ― Exigences de performance, y compris la sécurité (indice de classement : P25-511/A1PR).
PR NF EN 13659/A1. ― Date de clôture : 5 août 2008. ― Fermetures pour baies libres équipées de fenêtres. ― Exigences de performance y compris la sécurité (indice de classement : P25-512/A1PR).
PR NF X46-020. ― Date de clôture : 8 septembre 2008. ― Repérage amiante. ― Repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante dans les immeubles bâtis. ― Mission et méthodologie (indice de classement : X46-020PR).

SANTÉ

PR NF EN 60601-2-5. ― Date de clôture : 23 septembre 2008. ― Appareils électromédicaux. ― Partie 2-5 : exigences particulières pour la sécurité de base et les performances essentielles des appareils à ultrasons pour physiothérapie (indice de classement : C74-371PR).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

PR NF EN 13262/A1. ― Date de clôture : 18 août 2008. ― Applications ferroviaires. ― Essieux montés et bogies. ― Roues. ― Prescription pour le produit (indice de classement : F01-135/A1PR).
PR NF T70-537. ― Date de clôture : 5 octobre 2008. ― Matériaux énergétiques de défense. ― Propriétés et analyses physico-chimiques. ― Dosage des éléments métalliques par spectrophotométrie d'absorption atomique (indice de classement :T70-537PR).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

PR NF ISO 8811. ― Date de clôture : 20 septembre 2008. ― Engins de terrassement. ― Engins de compactage. ― Terminologie et spécifications commerciales (indice de classement : E58-017PR).
PR NF EN 1870-1/A1. ― Date de clôture : 20 septembre 2008. ― Sécurité des machines pour le travail du bois. ― Machines à scier circulaires. ― Partie 1 : scies circulaires à table de menuisier (avec ou sans table mobile), scies au format et scies de chantier (indice de classement : E64-607-1/A1PR).
PR NF EN 614-1/A1. ― Date de clôture : 20 septembre 2008. ― Sécurité des machines. ― Principes ergonomiques de conception. ― Partie 1 : terminologie et principes généraux (indice de classement : X35-004-1/A1PR).

MANAGEMENT ET SERVICES

PR NF EN ISO 81714-1. ― Date de clôture : 20 septembre 2008. ― Création de symboles graphiques à utiliser dans la documentation technique de produits. ― Partie 1 : règles fondamentales (indice de classement : X05-003-1PR).

EAU : MILIEUX ET USAGES

PR NF EN 13476-3/A1. ― Date de clôture : 5 septembre 2008. ― Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteurs d'assainissement sans pression enterrés. ― Systèmes de canalisations à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE). ― Partie 3 : spécifications pour les tubes et raccords avec une surface interne lisse et une surface externe profilée et le système, de Type B (indice de classement : P16-353-3/A1PR).

ENVIRONNEMENT

PR NF S31-010/A1. ― Date de clôture : 10 septembre 2008. ― Acoustique. ― Caractérisation et mesurage des bruits de l'environnement. ― Méthodes particulières de mesurage (indice de classement : S31-010/A1PR).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

PR NF EN 13942. ― Date de clôture : 5 octobre 2008. ― Industries du pétrole et du gaz naturel. ― Systèmes de transport par conduites. ― Robinets de conduites (indice de classement : M87-214PR).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,
BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

PR NF EN 583-6. ― Date de clôture : 12 septembre 2008. ― Essais non destructifs. ― Contrôle ultrasonore. ― Partie 6 : technique de diffraction du temps de vol utilisée comme méthode de détection et de dimensionnement des discontinuités (indice de classement : A09-340-6PR).
PR NF EN ISO 10135. ― Date de clôture : 17 octobre 2008. ― Spécification géométrique des produits (GPS). ― Indications sur les dessins pour pièces moulées dans la documentation technique de produits (TPD) (indice de classement : E04-131PR).
PR NF EN ISO 2129. ― Date de clôture : 20 septembre 2008. ― Spécification géométrique des produits (GPS). ― Indication des cotes et tolérances. ― Dessins pour la construction mécanique (indice de classement : E04-521PR).
PR NF EN ISO 10360-7. ― Date de clôture : 20 septembre 2008. ― Spécification géométrique des produits (GPS). ― Essais de réception et de vérification périodique des machines à mesurer tridimensionnelles (MMT). ― Partie 7 : MMT équipés de systèmes de mesurage imageurs (indice de classement : E11-150-7PR).
PR NF EN 378-1/A1. ― Date de clôture : 24 septembre 2008. ― Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur. ― Exigences de sécurité et d'environnement. ― Partie 1 : exigences de base, définitions, classification et critères de choix (indice de classement : E35-404-1/A1PR).
PR NF EN ISO 9906. ― Date de clôture : 15 septembre 2008. ― Pompes rotodynamiques. ― Essais de fonctionnement hydraulique de réception (indice de classement : E44-401PR).
PR NF EN 1465. ― Date de clôture : 15 septembre 2008. ― Adhésifs. ― Détermination de la résistance au cisaillement en traction d'assemblages collés à recouvrement simple (indice de classement : T76-107PR).
PR NF EN 1966. ― Date de clôture : 15 septembre 2008. ― Adhésifs structuraux. ― Caractérisation d'une surface par mesure de l'adhérence au moyen de la méthode de la flexion en trois points (indice de classement : T76-143PR).
PR NF ISO 17974. ― Date de clôture : 20 septembre 2008. ― Analyse chimique des surfaces. ― Spectromètres d'électrons Auger à haute résolution. ― Etalonnage des échelles d'énergie pour l'analyse élémentaire et de l'état chimique (indice de classement : X21-067PR).
Pendant toute la durée de l'enquête probatoire, les documents peuvent être consultés, à titre gratuit, dans les locaux d'AFNOR ouverts au public à Saint-Denis, ou être acquis au tarif en vigueur, à AFNOR, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 Saint-Denis - La Plaine Cedex (téléphone : 01-41-62-76-44), où doivent être adressés les avis et observations. Les informations relatives à ces enquêtes probatoires sont également disponibles sur le site www.afnor.org.

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