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Suite à la décision du conseil d'administration de l'Association française de normalisation n° 20080528R du 11 février 2009, l'avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes publié au Journal officiel de la République française sous le NOR : ECEF0810068V est modifié comme suit :
Au B, retirer les normes suivantes :

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 12077-2 (décembre 1999). ― Sécurité des appareils de levage à charge suspendue. ― Prescriptions relatives à l'hygiène et à la sécurité. ― Partie 2 : dispositifs limiteurs et indicateurs (homologuée le 20 novembre 1999) (indice de classement : E52-021).
NF EN 12881-2 (septembre 2005). ― Courroies transporteuses. ― Essais de simulation d'inflammation. ― Partie 2 : essai au feu à grande échelle (homologuée le 20 août 2005) (indice de classement : T47-107-2).

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Modification d'un avis sur l'homologation de normes de santé et sécurité

Résumé. L'avis modifie la liste des normes homologuées en retirant deux normes relatives à la sécurité au travail.

Suite à la décision du conseil d'administration de l'Association française de normalisation n° 20080528R du 11 février 2009, l'avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes publié au Journal officiel de la République française sous le NOR : ECEF0810068V est modifié comme suit :
Au B, retirer les normes suivantes :

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 12077-2 (décembre 1999). ― Sécurité des appareils de levage à charge suspendue. ― Prescriptions relatives à l'hygiène et à la sécurité. ― Partie 2 : dispositifs limiteurs et indicateurs (homologuée le 20 novembre 1999) (indice de classement : E52-021).
NF EN 12881-2 (septembre 2005). ― Courroies transporteuses. ― Essais de simulation d'inflammation. ― Partie 2 : essai au feu à grande échelle (homologuée le 20 août 2005) (indice de classement : T47-107-2).

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