Article précédent

Article suivant

Avis du

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Suite à la décision du conseil d'administration de l'Association française de normalisation n° 20080806R du 11 février 2009, l'avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes publié au Journal officiel de la République française sous le NOR : ECEF0810098V est modifié comme suit :
Au B, retirer les normes suivantes :

CONSTRUCTION

NF EN 14466 (août 2005). ― Pompes à usage incendie. ― Moto-pompes portables. ― Exigences de sécurité et de performance, essais (homologuée le 5 juillet 2005) (indice de classement : S63-120).
NF EN 1028-1 (décembre 2002). ― Pompes à usage incendie. ― Pompes centrifuges à usage incendie avec dispositif d'amorçage. ― Partie 1 : classification. ― Prescriptions générales et de sécurité (homologuée le 5 novembre 2002) (indice de classement : S63-125-1).
NF EN 14710-1 (août 2005). ― Pompes à usage incendie. ― Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage. ― Partie 1 : classification, prescriptions générales et de sécurité (homologuée le 5 juillet 2005) (indice de classement : S63-126-1).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 999 (décembre 1998). ― Sécurité des machines. ― Positionnement des équipements de protection en fonction de la vitesse d'approche des parties du corps (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : E09-052).
NF EN ISO 13850 (janvier 2007). ― Sécurité des machines. ― Arrêt d'urgence. ― Principes de conception (homologuée le 20 décembre 2006) (indice de classement : E09-053).
NF EN 1093-11 (septembre 2001). ― Sécurité des machines. ― Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air. ― Partie 11 : indice d'assainissement (homologuée le 5 août 2001).

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'avis sur l'homologation de normes

Résumé. Un avis modifie des normes de sécurité pour les pompes à incendie et les machines, en retirant certaines d'entre elles.

Suite à la décision du conseil d'administration de l'Association française de normalisation n° 20080806R du 11 février 2009, l'avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes publié au Journal officiel de la République française sous le NOR : ECEF0810098V est modifié comme suit :
Au B, retirer les normes suivantes :

CONSTRUCTION

NF EN 14466 (août 2005). ― Pompes à usage incendie. ― Moto-pompes portables. ― Exigences de sécurité et de performance, essais (homologuée le 5 juillet 2005) (indice de classement : S63-120).
NF EN 1028-1 (décembre 2002). ― Pompes à usage incendie. ― Pompes centrifuges à usage incendie avec dispositif d'amorçage. ― Partie 1 : classification. ― Prescriptions générales et de sécurité (homologuée le 5 novembre 2002) (indice de classement : S63-125-1).
NF EN 14710-1 (août 2005). ― Pompes à usage incendie. ― Pompes centrifuges à usage incendie sans dispositif d'amorçage. ― Partie 1 : classification, prescriptions générales et de sécurité (homologuée le 5 juillet 2005) (indice de classement : S63-126-1).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 999 (décembre 1998). ― Sécurité des machines. ― Positionnement des équipements de protection en fonction de la vitesse d'approche des parties du corps (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : E09-052).
NF EN ISO 13850 (janvier 2007). ― Sécurité des machines. ― Arrêt d'urgence. ― Principes de conception (homologuée le 20 décembre 2006) (indice de classement : E09-053).
NF EN 1093-11 (septembre 2001). ― Sécurité des machines. ― Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air. ― Partie 11 : indice d'assainissement (homologuée le 5 août 2001).

Historique des versions

Source : Légifrance