Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Agrément et caducité d'agrément pour des sociétés
Résumé. Un agrément est accordé à Technotrans overseas SAS pour les douanes, tandis que l'agrément de Calberson Europe Rhône Alpes SAS est annulé.
I. ― Octroi d'agrément
Pour tous les bureaux des douanes et droits indirects métropolitains :
| NUMÉRO D'INSCRIPTION au registre matricule | NOM OU RAISON sociale | DIRECTION des douanes de rattachement |
|---|---|---|
| Personnes morales : | ||
| 5335 | Technotrans overseas SAS, 8, rue du Cargo-Rhin-Fidelity, 13470 Marseille Cedex 02 | Marseille |
II. ― Caducité d'agrément
| NUMÉRO D'INSCRIPTION au registre matricule | NOM OU RAISON sociale | DIRECTION des douanes de rattachement |
|---|---|---|
| Personnes morales : | ||
| 4961 | Calberson Europe Rhône Alpes SAS, 7/9, allées de l'Europe, Cap West, 92110 Clichy | Paris-Ouest |