Code de l'éducation
Section 3 ter : L'enseignement des langues vivantes étrangères
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Apprentissage des langues vivantes à l'école
Résumé. Les élèves apprennent des langues étrangères à l'école et peuvent être évalués par des attestations.
En vigueur depuis le mercredi 24 mai 2006
Section 3 ter : L'enseignement des langues vivantes étrangères
Sous-section 1 : Organisation de l'enseignement des langues vivantes étrangères
Sous-section 2 : La commission académique sur l'enseignement des langues vivantes étrangères