Code de l'éducation

Section 5 : Diplômes d'initiation aux activités aéronautiques et spatiales

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Diplômes en aéronautique et spatial

Résumé. L'article explique les diplômes pour apprendre et enseigner l'aéronautique et le spatial.

En vigueur depuis le 22 février 2015

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Brevet d'initiation aéronautique

Résumé. Le brevet d'initiation aéronautique est un diplôme qui montre qu'on a appris les bases de l'aéronautique et du spatial.

Le brevet d'initiation aéronautique est un diplôme qui valide un niveau d'initiation à la culture scientifique et technique dans le domaine de l'aéronautique et du spatial.

En vigueur depuis le 22 février 2015

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Certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique

Résumé. Un diplôme pour enseigner l'aéronautique et le spatial aux adultes.

Le certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique est un diplôme qui valide un niveau de connaissances et de compétences nécessaires à un enseignement d'initiation à la culture scientifique et technique dans le domaine de l'aéronautique et du spatial. Il s'adresse aux personnes majeures.

En vigueur depuis le 22 février 2015

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Règles pour les diplômes en aéronautique

Résumé. Les règles pour obtenir le brevet d'initiation aéronautique et le certificat d'enseignement aéronautique sont fixées par les ministres de l'Éducation et de l'Aviation civile.

Les conditions de délivrance du brevet d'initiation aéronautique et du certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique, la composition du jury et le règlement particulier de ces examens sont arrêtés conjointement par le ministre chargé de l'éducation et par le ministre chargé de l'aviation civile. Les programmes d'enseignement et le niveau des connaissances exigées sont arrêtés par le ministre chargé de l'éducation, sur proposition du ministre chargé de l'aviation civile.

En vigueur depuis le 22 février 2015 · Dernière version le 1 janvier 2020

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Rôle du recteur dans les diplômes aéronautiques

Résumé. Le recteur supervise les formations et examens pour des diplômes en aéronautique et spatial, encourageant aussi la découverte de ces domaines.

Le recteur coordonne, dans l'académie, l'organisation des formations au brevet d'initiation aéronautique et au certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique et des activités associées. Il organise les examens du brevet d'initiation aéronautique et du certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique et délivre les diplômes correspondants. Il favorise la sensibilisation aux activités en milieu associatif et aux débouchés professionnels qu'offrent l'aéronautique et l'espace.

En vigueur depuis le 22 février 2015

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Formation au brevet d'initiation aéronautique

Résumé. La formation pour obtenir le brevet d'initiation aéronautique est donnée par un enseignant qualifié, qui peut être aidé par une personne compétente en aéronautique.

La formation au brevet d'initiation aéronautique est assurée par une personne titulaire du certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique. En tant que de besoin, cette dernière peut se faire assister, avec l'accord du chef de l'établissement où se déroule la formation, par toute personne qualifiée dans le domaine des sciences et techniques aéronautiques et spatiales.

En vigueur depuis le dimanche 22 février 2015

Section 5 : Diplômes d'initiation aux activités aéronautiques et spatiales
Article D338-43
Article D338-44
Article D338-45
Article D338-46
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