Code de l'éducation

Article D911-81

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Article D911-81

La croix de chevalier consiste en une double palme de 35 mm en argent, émaillée de violet, suspendue à un ruban moiré violet de 37 mm de largeur.
La croix d'officier consiste en une double palme de 35 mm en or, émaillée de violet, suspendue à un ruban moiré violet de 37 mm de largeur avec rosette.
La croix de commandeur dont les palmes sont de 60 mm, en or, émaillée de violet, est suspendue à une cravate moirée violette ; les palmes sont surmontées d'une couronne formée par deux petites palmes.
Le ruban peut être porté sans décoration. Les officiers portent une rosette. Les commandeurs portent une rosette posée sur un galon d'argent.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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En vigueur depuis le 14 juin 2015 · Dernière version le 6 mai 2021

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Description des insignes de l'ordre des Palmes académiques

Résumé. L'article décrit les trois grades de l'ordre des Palmes académiques et leurs insignes respectifs.

La croix de chevalier consiste en une double palme de 35 mm en argent, émaillée de violet, suspendue à un ruban moiré violet de 37 mm de largeur.
La croix d'officier consiste en une double palme de 35 mm en or, émaillée de violet, suspendue à un ruban moiré violet de 37 mm de largeur avec rosette.
La croix de commandeur dont les palmes sont de 60 mm, en or, émaillée de violet, est suspendue à une cravate moirée violette ; les palmes sont surmontées d'une couronne formée par deux petites palmes.
Le ruban peut être porté sans décoration. Les officiers portent une rosette. Les commandeurs portent une rosette posée sur un galon d'argent.

Historique des versions

En vigueur depuis le jeudi 6 mai 2021

Modifié parDécret n°2021-547 du 3 mai 2021art. 2 : Modification des insignes des Palmes académiques

En résumé. Les croix ont été agrandies, les palmes et les rubans sont désormais plus larges, les palmes sont émaillées en violet et les rubans sont moirés violet, ajoutant ainsi une touche de couleur et de détail supplémentaire.

En vigueur du vendredi 4 décembre 2015 au mercredi 5 mai 2021

Modifié parDÉCRET n°2015-1569 du 1er décembre 2015art. 1 : Réduction de la taille de la croix de chevalier

En résumé. La taille de la croix de chevalier a été réduite, avec des palmes et un ruban plus petits.

Source : Légifrance