Code de l'environnement
Chapitre V : Transport de substances radioactives, équipements sous pression nucléaires
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Règles pour le transport de substances radioactives et les équipements sous pression nucléaires
Résumé. Cette section explique les règles pour transporter des substances radioactives et utiliser des équipements sous pression nucléaires en France.
En vigueur depuis le lundi 1 avril 2019
Chapitre V : Transport de substances radioactives, équipements sous pression nucléaires
En vigueur du samedi 12 mars 2016 au dimanche 31 mars 2019
Chapitre V : Transport de substances radioactives, équipements sous pression nucléaires
Section 1 : Transport de substances radioactives
Section 2 : Equipements sous pression nucléaires