Code de la recherche

Chapitre III : Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôle consultatif du CNESER

Résumé. Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche donne des avis sur les questions liées à l'éducation et à la recherche.

En vigueur depuis le 13 décembre 2008

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Rôle consultatif du CNESER

Résumé. L'article L123-1 du Code de la recherche indique que le rôle consultatif du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche est défini par l'article L. 232-1 du code de l'éducation.

Le rôle consultatif du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche est fixé par les dispositions de l'article L. 232-1 du code de l'éducation (Rôle du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche).

En vigueur depuis le samedi 13 décembre 2008

Chapitre III : Le Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER)
Article L123-1