Code de la recherche

Section 4 : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Abrogée1 janvier 2025
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Créé le 1 janvier 2024 · Abrogé le 1 janvier 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)

Résumé. L'IRSN est un institut spécialisé dans la radioprotection et la sûreté nucléaire, dont les règles sont définies dans le code de l'environnement.

Les dispositions relatives à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) sont fixées par la section 9 du chapitre II du titre IX du livre V du code de l'environnement.

Abrogé depuis le mercredi 1 janvier 2025

En vigueur du lundi 1 janvier 2024 au mardi 31 décembre 2024

Section 4 : Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Article R332-17