Code de la route

Article R416-16

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Article R416-16

En agglomération, tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement peut ne pas être signalé lorsque l'éclairage de la chaussée permet aux autres usagers de voir distinctement celui-ci à une distance suffisante.

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En vigueur depuis le 1 juin 2001

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Signalisation des véhicules garés en agglomération

Résumé. En ville, un véhicule garé n'a pas besoin d'être signalé si l'éclairage de la route permet aux autres usagers de le voir clairement.

En agglomération, tout véhicule à l'arrêt ou en stationnement peut ne pas être signalé lorsque l'éclairage de la chaussée permet aux autres usagers de voir distinctement celui-ci à une distance suffisante.

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En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001

Source : Légifrance