Code de la route

Article R416-15

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Article R416-15

A l'arrêt ou en stationnement, les motocyclettes à deux roues sans side-car non munies de batterie, les cyclomoteurs à deux roues et les cycles à deux roues peuvent ne pas être signalés s'ils ne sont pas attelés d'une remorque mais ils doivent être garés au bord de la chaussée.

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En vigueur depuis le 1 juin 2001

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Règles de stationnement pour les deux-roues

Résumé. Les vélos, scooters et motos sans batterie peuvent être garés sans éclairage, mais doivent être au bord de la route.

A l'arrêt ou en stationnement, les motocyclettes à deux roues sans side-car non munies de batterie, les cyclomoteurs à deux roues et les cycles à deux roues peuvent ne pas être signalés s'ils ne sont pas attelés d'une remorque mais ils doivent être garés au bord de la chaussée.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 1 juin 2001

Source : Légifrance