Code de la santé publique
Titre 3 : Professions de masseur-kinésithérapeute et de pédicure
Abrogé22 juin 2000
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Chapitre 1 : Masseur-kinésithérapeute
Abrogé22 juin 2000Section 1 : Ordre national des masseurs-kinésithérapeutes
Abrogé22 juin 2000Section 2 : Conseils de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Abrogé22 juin 2000Chapitre 2 : Pédicure-podologue
Abrogé22 juin 2000Chapitre 3 : Dispositions communes et dispositions pénales
Abrogé22 juin 2000Abrogé depuis le jeudi 22 juin 2000
En vigueur du mercredi 7 octobre 1953 au mercredi 21 juin 2000
Titre 3 : Professions de masseur-kinésithérapeute et de pédicure
Chapitre 1 : Masseur-kinésithérapeute
Chapitre 1 bis : Organisation de la profession de masseur-kinésithérapeute
Chapitre 2 : Pédicure-podologue
Chapitre 3 : Dispositions communes et dispositions pénales