Code de la sécurité sociale
Titre VI : Dispositions applicables aux conjoints associés et aux conjoints collaborateurs
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Conjoints de travailleurs indépendants et sécurité sociale
Résumé. Ce titre explique comment les conjoints de travailleurs indépendants peuvent s'affilier à la sécurité sociale, payer leurs cotisations et bénéficier de prestations.
En vigueur depuis le jeudi 30 mai 2019
Titre VI : Dispositions applicables aux conjoints associés et aux conjoints collaborateurs
Chapitre 1er : Affiliation
Chapitre 2 : Cotisations
Chapitre 3 : Prestations