Code de la sécurité sociale

Chapitre 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse et d'assurance veuvage

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Coordination des régimes de retraite

Résumé. Cette section explique comment les différents régimes de retraite (général, spécial, agricole) collaborent pour calculer les pensions et allocations de veuvage.

En vigueur depuis le samedi 21 décembre 1985

Chapitre 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse et d'assurance veuvage
Section 1 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre le régime général et les régimes spéciaux
Section 2 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre le régime agricole et les autres régimes
Section 3 : Coordination en matière d'assurance vieillesse entre divers régimes
Section 4 : Coordination en matière d'assurance veuvage